Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE DE SIENNE
SEB

Numéro de dépôt :
1390330
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque TERRE DE SIENNE

Déposée le 21 janvier 1987 par la société SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2082735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame SCUBLA domicilié(e) (dossier no 2082735) - France.

La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE SIENNE est expirée depuis le 21 janvier 2007.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB - 21260 SELONGEY (dossier no 2082735) - France - SIREN 302412226


SEB Madame SCUBLA - (dossier no 2082735) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1997 n°2082735 - Publication au BOPI 1997-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Autocuiseurs.