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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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TEMPCONTROL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEMPCONTROL
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3046775
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2020

Présentation de la marque TEMPCONTROL

Déposée le 10 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEMPCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) LES 4 M CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR domicilié(e) PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France.

La marque TEMPCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEMPCONTROL est expirée depuis le 10 août 2020.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - LES 4 M CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


CALOR - PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France


Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445512 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Appareils et instruments médicaux à savoir thermomètres médicaux.