Marque enregistrée - Marque en vigueur

T COVER
SEB, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3906675
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022
T COVER de SEB

Présentation de la marque T COVER

Déposée le 19 mars 2012 par la société SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T COVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions simplifiées, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque T COVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T COVER arrivera à expiration en date du 19 mars 2022.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS


SEB, Société par actions simplifiées - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 300349636


SEB, Société par Actions simplifiées, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Appareils de cuisson électrique, grille-pain électriques ; cafetières électriques ; bouilloires électriques.