Déposée le 25 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPER COOL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2346336) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2346336) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2346336) - 21260 - France - SIREN 302412226
SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2346336) - France
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346336 - Publication au BOPI 2007-07-10
Renouvellement sans limitation n°2096901 - Publication au BOPI 1997-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 1 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°461443 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233879 - Publication au BOPI 1997-03-10
Installations d'éclairage, installations de réfrigération, de séchage, de distribution d'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat;chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, allume-gaz, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux;installations et appareils de ventilation, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs;installations et appareils sanitaires en particulier appareils pour absorber les fumées et les odeurs;installations de production de vapeur, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur, non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, émulsionneurs à crème, seaux à rafraîchir, seaux à glaÇons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseurs utilisés pour parfumer et hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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