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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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SOFTCLEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFTCLEAN
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
99791409
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019

Présentation de la marque SOFTCLEAN

Déposée le 5 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTCLEAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFTCLEAN est expirée depuis le 5 mai 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407234 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

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