Marque renouvelée - Marque en vigueur

SESAME
MORIN PHILIPPE
MORIN ALAIN
LEBEAU CLAIRE

Numéro de dépôt :
1447794
Date de dépôt :
28/01/1988
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
28/01/2028

Présentation de la marque SESAME

Déposée le 28 janvier 1988 par MORIN PHILIPPE, MORIN ALAIN, LEBEAU CLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « SESAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MORIN PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE JULES FERRY - 79100 - THOUARS - France, MORIN ALAIN domicilié(e) 84 RUE DES HAUTS COTEAUX - 79100 - THOUARS - France, LEBEAU CLAIRE domicilié(e) LA PAGERIE - 79100 - SAINTE VIERGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORIN PHILIPPE domicilié(e) 3 RUE Jules Ferry - 79100 - THOUARS - France.

La marque SESAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SESAME arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.


MORIN PHILIPPE - 3 RUE JULES FERRY - 79100 - THOUARS - France

MORIN ALAIN - 84 RUE DES HAUTS COTEAUX - 79100 - THOUARS - France

LEBEAU CLAIRE - LA PAGERIE - 79100 - SAINTE VIERGE - France


MORIN PHILIPPE - 3 RUE Jules Ferry - 79100 - THOUARS - France


Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2007 n°2350118 - Publication au BOPI 2007-10-12

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353136 - Publication au BOPI 2007-10-12

Inscription - Concession de licence n°45922 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2104107 - Publication au BOPI 1998-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Inscription le 12 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°401192 - Publication au BOPI 2004-10-12

Inscription le 20 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°715227 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669948 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-01-23

Renouvellement avec limitation le 20 septembre 2017 n°2659652 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2017-09-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Cuir et imitation de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs) cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succedane de toutes ces matières ou en matières plastiques ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Tapis, paillassons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.