Déposée le 31 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. YANAR Nabil domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.
La marque SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par actions simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. YANAR Nabil - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273586 - Publication au BOPI 2004-10-07
Renouvellement sans limitation n°2038850 - Publication au BOPI 1994-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567477 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17
Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cachepots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, la puériculture et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, essoreuses à salade, émulsionneurs à crème, distributeurs de glaçons, couvercles filtrants, bacs à conservation, râpes à usage domestique;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosse, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs, atomiseurs et diffuseur utilisés pour parfumer et hydrater;poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; soupapes pour autocuiseurs.
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