Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECTION 3
SEB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1568635
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque SELECTION 3

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTION 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2158502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB AM SCUBLA domicilié(e) (dossier no 2158502) - France.

La marque SELECTION 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECTION 3 est expirée depuis le 5 janvier 2010.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS , TOP GRILL


SEB Société Anonyme - 21260 SELONGEY (dossier no 2158502) - France - SIREN 302412226


SEB AM SCUBLA - (dossier no 2158502) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2158502 - Publication au BOPI 1999-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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