Déposée le 4 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEBESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) Rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle domicilié(e) Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France.
La marque SEBESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, société par actions simplifiée - Rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle - Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2260780 - Publication au BOPI 2004-03-19
Renouvellement avec limitation le 19 mars 2004 n°2031809 - Publication au BOPI 2004-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555568 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-04
Machines et appareils domestiques, notamment moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, machines à crêpes ménagères, machines à souder les matières plastiques, appareils de nettoyage, notamment machines à laver, essoreuses.Appareils domestiques électriques, notamment fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, aspirateurs, bouilloires électriques appareils de pesage, notamment balances pour cuisines et balances pour salles de bain; carillons de porte électriques; appareillage électronique pour appareils électro-ménagers.Installations et appareils utilisés pour le chauffage, la cuisson, la cuisine, le séchage, la ventilation et la purification de l'air, notamment radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques, chauffe-plats, fours (excepté pour l'usage en laboratoire), fourneaux, grils à aliments, grille-pain, poêles à frire, marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, séchoirs à linge, sèche-cheveux, ventilateurs, climatiseurs, appareils à purifier l'air.Ustensiles de cuisine ou domestiques, petits ustensiles portatifs pour le ménage et récipients, notamment bouilloires non-électriques, marmites à pression non-électriques, cafetières non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières, rôtissoires électriques, croque-monsieur électriques, gaufriers électriques, yaourtières; appareils de nettoyage, notamment aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter, brosses à dents électriques et non-électriques, brosses, verrerie, porcelaine et poterie.Finances.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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