Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEB MES YAOURTS
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3865659
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
SEB MES YAOURTS de SEB

Présentation de la marque SEB MES YAOURTS

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEB MES YAOURTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque SEB MES YAOURTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEB MES YAOURTS est expirée depuis le 7 octobre 2021.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Ferments lactiques (préparations bactériennes) pour la fabrication d'aliments.

Produits laitiers ; produits à base de yaourt, lait en poudre, ferments lactiques ; lait de soja (succédané du lait) ; boissons lactées où le lait prédomine.