Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEB, C'EST BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Service Juridique, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.
La marque SEB, C'EST BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226
SEB, Service Juridique, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons ;
Appareils de cuisson électriques, en particulier autocuiseurs électriques, cuiseurs vapeur électriques, mijoteurs électriques ;
Ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement antiadhésif non compris dans d'autres classes, à savoir autocuiseurs non électriques, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses ; moules de cuisine ; cuiseurs vapeur non électriques ;
Publicité, diffusion de messages publicitaires.
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