Déposée le 12 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21261 SELONGEY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP - France.
La marque SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, Société Anonyme - 21261 SELONGEY CEDEX - France - SIREN 302412226
Cabinet HARLE & PHELIP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisson non-électriques, appareils non électriques pour préparer les croque-monsieur, bouilloires non électriques, couvercles, casseroles, poêles à frire, poêle-grills, poêles-fours, grills non électriques, auto cuiseurs et faitouts, marmites à pression non électriques, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats pour four à micro-ondes, moules, sauteuses, friteuses non électriques, appareils non électriques pour sceller les sacs plastiques à usage domestique ; appareils pour cuire le couscous, pièces détachées de tous les appareils sus-mentionnés, en particulier paniers, soupapes, poignées, volants de serrage, joints d'étanchéité pour autocuiseurs.
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