Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEB
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1230643
Date de dépôt :
18/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023

Présentation de la marque SEB

Déposée le 18 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEB est expirée depuis le 18 mars 2023.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2235801 - Publication au BOPI 2003-02-05

Renouvellement sans limitation n°2015951 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 2 janvier 2013 - Changement de nature juridique n°591418 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516237 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

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