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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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SBP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBP
SEB Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3289211
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
SBP de SEB

Présentation de la marque SBP

Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SEB Madame Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY - France.

La marque SBP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBP est expirée depuis le 26 avril 2014.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions simplifiée - 21260 SELONGEY - 21260 - France - SIREN 302412226


S.A.S. SEB Madame Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Autocuiseurs (non electriques).