SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3539152
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2027
Présentation de la marque S GROUPE SEB
Déposée le 22 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S GROUPE SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-52 du 28 décembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.
La marque S GROUPE SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656559 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-04
Services de vente au détail de produits électroménagers, d'ustensiles pour le ménage, la cuisine, l'hygiène corporelle, de vaisselle, de boissons et d'aliments ; conseils et renseignement d'affaires dans le domaine de l'électroménager ; conseils rendus aux entreprises de distribution pour la mise en place de produits sur les linéaires et pour la gestion de leurs stocks ; services d'import-export ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; démonstration des produits ; organisation d'expositions, de foires, de concours à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; décoration de vitrine ; promotion des produits et services des tiers, y compris gestion de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion commerciale de listes de mariage.
Services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers et d'ustensiles pour le ménage et la cuisine.
Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de modes d'emploi et de notices d'appareils électroménagers ; organisation d'expositions et de concours à but culturel ou éducatif ; publication de livres ; publications électroniques en ligne de livres, de magazines, de modes d'emploi et de notices non téléchargeables ; services de production de films, d'émissions de radio et de télévision ; services de production (édition) de vidéogrammes.
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