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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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PRO CLEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO CLEAN
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719651
Date de dépôt :
20/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2028

Présentation de la marque PRO CLEAN

Déposée le 20 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque PRO CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRO CLEAN arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363270 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2017 n°2666573 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-13

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

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