Déposée le 13 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PRINCIPIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR, SALLIOT Arnaud domicilié(e) 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY CEDEX - France.
La marque PRINCIPIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., SA à conseil d'administration - Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
CALOR, SALLIOT Arnaud - 112 chemin du Moulin Carron, CS 10248 - 69134 - ECULLY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2556251 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Appareils et machines de cuisine électriques pour hâcher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments en particulier, batteurs, mixeurs, blenders, presse-agrumes, mini-hâchoirs, hâchoirs à viande, robots culinaires. Aspirateurs, embouts d'aspirateurs. Fers à repasser électriques et leurs parties constitutives. Appareils de cuisson électriques en particulier, fours, fours à micro-ondes, grilles-pain, friteuses, cuiseurs vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, gaufriers, grils à aliments, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierre, appareils pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, la fondue, la raclette. Appareils électriques de préparation d'infusions, en particulier cafétières électriques ; bouilloires électriques. Générateurs de vapeur et leurs parties constitutives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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