Déposée le 24 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRIMO SPRESSO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2328268) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2328268) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2328268) - 21260 - France - SIREN 302412226
SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2328268) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 27 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°446027 - Publication au BOPI 2006-12-27
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2328268 - Publication au BOPI 2005-09-16
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Cafetières électriques Cafetières non électriques
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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