Déposée le 24 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POWERMIXX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.
La marque POWERMIXX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société Anonyme - Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France
Inscription le 16 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°452751 - Publication au BOPI 2007-03-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447391 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Machines et équipements ménagers et de cuisine, à savoir machines et équipement électriques pour cuisines comprenant hachoirs, mixeurs, malaxeurs, machines à presser, presse-fruits, centrifugeuses de jus, broyeurs, trancheuses, instruments à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, affûteuses de couteaux ; machines et appareils pour la préparation des boissons et des aliments ; unités électriques de destruction des déchets comprenant masticateurs et compresseurs de déchets ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements comprenant machines à laver, essoreuses centrifuges, essoreuses par pression, machines à repasser ; aspirateurs ; parties constitutives des produits précités notamment flexibles, tuyaux, filtres à poussières et sacs pour filtres à poussières pour aspirateurs ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique comprenant les instruments de nettoyage de vitres et les instruments de nettoyage de chaussures. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser ; appareils électriques de soudage de films d'emballage ; fer à boucler électrothermiques à onduler les cheveux ; balances de cuisine, pèse-personne ; télécommandes, avertisseurs, appareils de contrôle (supervision) et appareils de surveillance pour appareils ménagers ; supports de données enregistrés ou non pouvant être lus par une machine tels que supports magnétiques de données pour appareils ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou de nourriture, distributeurs automatiques ; appareils de traitement de données et programmes de traitement de données pour l'opération et le contrôle des appareils ménagers ; parties constitutives des produits précités. Appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, à savoir fours, appareils pour cuisiner, cuire, frire, griller, rôtir, décongeler et maintenir au chaud, thermoplongeurs, marmites de cuisson avec chauffage intégré, appareils à micro-ondes, théières non en métaux précieux, cafetières électriques non en métaux précieux, appareils de refroidissement notamment congélateurs, machines à fabriquer la glace ; séchoirs (appareils), à savoir sèche-linge, sèche-linge rotatif, sèche-linge manuels ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation, à savoir ventilateurs, filtres à graisses et extracteurs comprenant les hottes de filtrage ; appareils de climatisation et appareils pour améliorer la qualité de l'air, humidificateurs d'air, installations de conduites d'eau et installations sanitaires comprenant accessoires pour installations de vapeur, d'air, d'eau ; appareils de fourniture d'eau chaude, accumulateurs d'eau chaude et réchauffeurs d'eau en circulation continue ; éviers de cuisine ; pompes à chaleur ; machines de fabrication de crèmes glacées ; parties constitutives des produits précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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