Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTO SENSOR
SEB - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3107571
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque PHOTO SENSOR

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTO SENSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21261 SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB - France.

La marque PHOTO SENSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO SENSOR est expirée depuis le 20 juin 2011.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB - (Société Anonyme) - 21261 SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Grille-pain.