Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERSONAL INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) LES 4 M CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALOR domicilié(e) PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France.
La marque PERSONAL INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société Anonyme - LES 4 M CHEMIN DU PETIT BOIS - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
CALOR - PLACE AMBROISE COURTOIS - 69008 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445955 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08
Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°535016 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-08-26
Appareils pour le soin des mains et des pieds. Appareils de pesage, à savoir pèse personnes ; appareils pour la transmission d'informations. Appareils et instruments médicaux, à savoir appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, thermomètres à usage médical, appareils pour la mesure de la tension artérielle, cardiomètres, vaporisateurs à usage médical, inhalateurs, appareils thérapeutiques à gaz froid, appareils pour le diagnostic à usage médical. Sèche-cheveux électriques. Brosses à dents ; brosses à dents électriques ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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