OSIS
Présentation de la marque OSIS
Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSIS est expirée depuis le 23 février 2024.
SEB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31
Inscription le 8 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423840 - Publication au BOPI 2005-12-08
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540390 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25
Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635916 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24