Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSIS
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3276366
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024
OSIS de SEB

Présentation de la marque OSIS

Déposée le 23 février 2004 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque OSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSIS est expirée depuis le 23 février 2024.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - Chemin du Petit Bois Les 4 M - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 8 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423840 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2013 n°2540390 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-25

Inscription le 24 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°635916 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Mixer à aliments, hachoirs (robots ménagers), presse-agrumes électriques à usage ménager, centrifugeuses alimentaires.