Marque expirée - Marque en non vigueur

OPTIFRUIT
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
97660091
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2017

Présentation de la marque OPTIFRUIT

Déposée le 22 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIFRUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2330183) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2330183) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIFRUIT est expirée depuis le 22 janvier 2017.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2330183) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2330183) - 14054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-27

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2006 n°2330183 - Publication au BOPI 2006-12-27

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Machines pour le traitement des aliments, à savoir presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes