Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEALIA
SEB, Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3893908
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
OCEALIA de SEB

Présentation de la marque OCEALIA

Déposée le 1 février 2012 par la société SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la société SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions simplifiées, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.

La marque OCEALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEALIA arrivera à expiration en date du 1 février 2022.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS


SEB, Société par actions simplifiées - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 300349636


SEB, Société par Actions simplifiées, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Appareils ménagers pour la préparation de boissons et eaux gazeuses (appareils pour la fabrication des boissons).

Installations et appareils pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau, appareils pour le traitement d'eau, filtres pour l'eau de boisson, appareils à gazéifier l'eau de boisson, appareils pour adoucir l'eau ; fontaines à eau ; cartouches filtrantes pour l'eau potable.

Carafes filtrantes.