Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRIBREAD
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3983232
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
NUTRIBREAD de SEB

Présentation de la marque NUTRIBREAD

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIBREAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) X - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) X - 21260 - SELONGEY - France.

La marque NUTRIBREAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIBREAD est expirée depuis le 15 février 2023.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - X - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE - X - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils de cuisson électriques, à savoir machines à pain électriques, fours électriques, grille-pain électriques.