Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURALIS FRUCTAE
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3960460
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2022
NATURALIS FRUCTAE de SEB

Présentation de la marque NATURALIS FRUCTAE

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NATURALIS FRUCTAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque NATURALIS FRUCTAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURALIS FRUCTAE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2022.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Appareils électriques à usage domestique pour broyer, couper, presser, émulsionner, mélanger, malaxer, liquéfier, agiter, homogénéiser, pour la préparation et la fabrication de savons, de cosmétiques destinés au soin de la peau, lotions pour cheveux, crèmes pour le corps, masques de beauté, laits corporels.