Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MX
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493117
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2023

Présentation de la marque MX

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DOYON, SEB Développement domicilié(e) Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France.

La marque MX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MX est expirée depuis le 22 novembre 2023.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


Isabelle DOYON, SEB Développement - Les 4M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250439 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539306 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Appareils électriques et électroniques concernant la domotique; appareils électroniques de transmission de données par courants porteurs, par voie hertzienne ou téléphonique en vue de commander à distance des appareils; alimentation électrique à convertisseurs de courant ou tension; calculateurs électroniques; programmateurs électroniques