Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOULINEX COLOR ART »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214
GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409644 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Machines électriques pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, mixeurs plongeants, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques ; machines pour affûter les couteaux. Petits ustensiles portatifs pour la cuisine à savoir râpes, petits appareils à hacher, broyeurs, batteurs, mélangeurs pour aliments et boissons, tamis, presse-fruits et presse-purée ; shakers ; moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; récipients pour aliments et boissons, à savoir tasses, pichets bols et assiettes, tous les éléments étant non en métaux précieux ; siphons pour eau gazeuse ou crème, récipients de cuisson des aliments, à savoir poêles, marmites, casseroles et moules ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; bouilloires non électriques ; appareils à glace. Cafetières à filtre non électriques non en métaux précieux. Theières non en métaux précieux.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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