Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULINEX
SEB S.A.

Numéro de dépôt :
98758342
Date de dépôt :
05/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2018

Présentation de la marque MOULINEX

Déposée le 5 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULINEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2389421) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2389421) - 14054 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULINEX est expirée depuis le 5 novembre 2018.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY (dossier no 2389421) - 69130 - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy,14054 CAEN CEDEX (dossier no 2389421) - 14054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2008 n°2389421 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Machines électriques pour le traitement des aliments, à savoir râpes, mélangeurs, mixeurs plongeants, batteurs, pétrisseurs, hachoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines pour affûter les couteaux ; machines à ouvrir les boîtes de conserve ; machine à laver la vaisselle ; machines à laver le linge ; machines à essorer le linge ; machines à repasser le linge ; presses à repasser le linge ; machines d'entretien des sols et des murs à savoir ponceuses, laveuses ; aspirateurs électriques de poussière ; cireuses pour l'entretien des sols ; machines à laver les vitres ; tondeuses à gazon et autres machines pour le jardinage ; perceuses et scies du type portatif pour travailler le bois et les métaux ; moteurs électriques (excepté pour véhicules terrestres) ; régulateurs et variateurs de vitesse des moteurs ; moteurs à ressort ; accouplements, engrenages et courroies de transmission ; pompes pour liquides entraînées par moteur ; broyeurs. Appareils de pesage ; fers électriques à repasser le linge ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; instruments d'alarme ; indicateurs de courant ou tension électrique, à savoir ampèremètres ou voltmètres ; indicateurs de pression ; interrupteurs et commutateur électriques ; résistances ; bobines et condensateurs électriques ; transformateurs d'énergie électriques ; accumulateurs et piles électriques ; conducteurs et cordons électriques, fusibles, bornes de branchement et appareils de connexion électrique ; prises et fiches électriques ; interrupteurs horaires, programmeurs et minuteries électrique ; thermostats ; tuyaux flexibles et pièces isolantes formant partie d'appareils électroménagers ; rallonges de câble électrique enroulées sur tambour. Sèche-cheveux ; sèche-linge ; sèche mains ; radiateurs électriques ; humidificateurs d'appartement ; ventilateurs d'appartement ; filtres à air ; hottes d'évacuation ou de destruction des fumées et odeurs ; appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtisseurs, tournebroche ; cuiseurs à pression ; filtres pour l'eau ; adoucisseurs d'eau ; chauffe-eau électrique ; appareils de préparation de glace ; appareils pour la réfrigération ; douilles de lampes électriques ; boutons lumineux ; broches, brochettes et grilles de supports des aliments en cours de cuisson ; bouilloires électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.