SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3025776
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030
Présentation de la marque MOULINEX
Déposée le 26 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOULINEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France.
La marque MOULINEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France - SIREN 300349636
SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2010 n°2438009 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-19
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744750 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06
Cartes à jouer. Jeux, jouets ; jeux de sociétés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOULINEX"