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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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MOULINEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULINEX
SEB, S.A.

Numéro de dépôt :
1570470
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2019
MOULINEX de SEB

Présentation de la marque MOULINEX

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULINEX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle domicilié(e) 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOULINEX est expirée depuis le 20 décembre 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A. - Les 4 M Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


GROUPE SEB MOULINEX, Propriété Industrielle - 8 rue du Colonel Rémy - 14054 - CAEN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1999 n°2157980 - Publication au BOPI 1999-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2009 n°2422883 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-11-13

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Appareils électriques et électroniques concernant la domotique;appareils pour la transmission, la reproduction du son ou des images, antennes émettrices ou réceptrices; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, calculateurs électroniques, programmateurs électroniques