Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULI
SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1571192
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2030

Présentation de la marque MOULI

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France.

La marque MOULI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOULI arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société anonyme à conseil d'administration - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France - SIREN 300349636


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - Ecully - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162338 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement avec limitation le 18 janvier 2010 n°2428144 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-01-18

Inscription le 22 février 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°749791 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2020 n°2735439 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-06

Machines pour le traitement des aliments, telles que râpes, mélangeurs, batteurs, pétrisseurs, hâchoirs, broyeurs et diviseurs pour aliments, moulins à café, presse-fruits, centrifugeuses à fruits ou légumes, éplucheuses à légumes, trancheuses, coupe-légumes, couteaux électriques et essoreuses à salade ; machines pour affûter les couteaux ; machines à ouvrir les boîtes de conserve ; machines à repasser le linge ; presses à repasser le linge. Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour broyer, hâcher et râper les aliments, pour éplucher les légumes ou les fruits et pour couper les aliments ; ouvre-boîtes actionnés à la main ; fers à coiffer les cheveux ; tondeuses et rasoirs pour poils et cheveux ; appareils à affûter les couteaux ; éplucheurs ; grattoirs à légumes. Aspirateurs électriques de poussière ; appareils de pesage ; fers électriques à repasser le linge. Sèche-cheveux ; appareils électriques de cuisson des aliments, tels que fours, rôtissoires, tourne-broche, grille-viande, grille-pain, gaufriers, friteuses, réchauds, réchauffeurs, chauffe-plats, chauffe-biberons, poêles électriques, marmites électriques, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à oeufs et machines électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques ; appareils de préparation des yaourts et entremets ; cuiseurs à pression ; filtres pour l'eau ; adoucisseurs d'eau ; chauffe-eau électriques ; appareils de préparation de glace ; sorbetières électriques ; appareils pour la réfrigération. Outils et instruments actionnés à la main pour le traitement des aliments, en particulier pour tamiser ; petits ustensiles portatifs pour la cuisine tels que râpes, petits appareils à hacher, broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulins à sel et à poivre ; paniers à essorer la salade ; cafetières à filtre ; théières ; récipients pour aliments et boissons, tels que tasses, pichets, bols et assiettes ; siphons pour eau gazeuse ou crème ; récipients de cuisson des aliments, tels que poêles, marmites, casseroles et moules ; instruments de nettoyage, tels que ramasse-miettes, balais, balais mécaniques, balais porte-éponge, balais porte-serpillière, lave-vitres et brosses pour les chaussures ; brosses à dents ; peignes, brosses pour cheveux ; brosses et peignes chauffants ou vibrants pour soin des cheveux ; brosses à dents électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.