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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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MODULO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULO
SEB Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95585184
Date de dépôt :
17/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2015

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 17 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2292484) - 21260 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2292484) - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULO est expirée depuis le 17 août 2015.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par actions simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2292484) - 21260 - France


SEB Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2292484) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422317 - Publication au BOPI 2005-11-16

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292484 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Cafetières électriques Cafetières non électriques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.