Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINUTE
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1562784
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2029

Présentation de la marque MINUTE

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque MINUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINUTE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156829 - Publication au BOPI 1999-11-04

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412170 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°507521 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726489 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines, machines-outils, appareils domestiques à main et électromécaniques pour la cuisine, notamment moulins, broyeurs, mélangeurs et mixeurs à aliments, robots ménagers, trancheuses, éplucheuses, presse-agrumes électriques, centrifugeuses alimentaires, moulins à café, couteaux électriques, râpes à fromage, ouvre-boîtes électriques, ouvre-huîtres, appareils pour sceller les sacs plastiques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, machines à repasser, essoreuses, pompes.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, en particulier baromètres et thermomètres, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques;disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;appareils électroniques,systèmes d'alarme et verrous de sécurité électroniques;systèmes de commande à distance;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;équipements pour le traitement de l'information destinés en particulier à un usage domestique;appareils électriques contre les insectes;appareils extincteurs;appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.);appareils domestiques électriques, en particulier fers à souder électriques, fers à repasser électriques et leurs éléments de chauffe, étuis et boîtes pour fers à repasser, semelles de fers à repasser, aspirateurs, ramasse-miettes électriques, bouilloires électriques, carillons de porte électriques, appareils et instruments de pesage, en particulier balances pour cuisines et balances pour salles de bain;appareils à cire chauffée électriquement pour l'épilation;pèse-lettres, pèse-bébés;pulvérisateurs;fers à coiffer électriques et bigoudis chauffants;atomiseurs électriques;appareillage électronique pour appareils électroménagers.Installations d'éclairage, en particulier lampes de chevet réglables, installations et appareils de réfrigération, en particulier rafraîchisseurs, installations et appareils de séchage, de distribution d'eau;appareils domestiques pour purifier l'eau;installations et appareils de chauffage, en particulier radiateurs électriques, convecteurs muraux électriques;installations et appareils de cuisson, en particulier cuiseurs à oeufs, appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, les confitures, le chocolat, chauffe-plats, chauffe-biberons, fours (excepté pour l'usage en laboratoires), réchauds, fourneaux, poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuses, appareils électriques pour la cuisson à la vapeur, soupapes pour marmites à pression, plaques chauffantes, chauffe-aliments, appareils programmables pour la cuisson des aliments, cafetières électriques, percolateurs, théières électriques, bouilloires électriques, allume-gaz, machines à crêpes ménagères, rôtissoires électriques, appareils électriques pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, la brasérade, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sorbetières électriques, crêpières électriques, glacières et congélateurs électriques;installations et appareils de séchage, en particulier séchoirs à linge, sèche-cheveux, casques-séchoirs;installations et appareils de ventilation et de conditionnement d'air, en particulier ventilateurs, climatiseurs, aérateurs;installations et appareils sanitaires, en particulier appareils à purifier l'air, appareils pour absorber les fumées et les odeurs;installations de production de vapeur, humidificateurs, générateurs de vapeur à usage domestique, notamment pour le repassage et le défroissage;atomiseurs électriques à usage cosmétique;objets et appareils électriques pour la puériculture.Peignes et éponges;tous ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et la cuisson;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);articles de décoration de la table et de la maison, en étain et/ou en cuivre, en particulier bougeoirs, cache-pots, vases, arrosoirs, seaux, chaudrons;petits ustensiles et récipients portatifs pour la puériculture (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques avec ou sans revêtement anti-adhésif, en particulier bouilloires non électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire,poêles-fours, poêles-grils, grils non électriques, cocottes et faitouts, marmites à pression non électriques et soupapes pour autocuiseurs, récipients pour cuisson à la vapeur non électriques, plats à four, plats à rôtir, plats brunisseurs, plats à four à micro-ondes, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières non électriques;seaux à rafraîchir, seaux à glaÇons, couvercles filtrants;râpes et spatules à usage domestique;tire-bouchons;rôtissoires non électriques, yaourtières non électriques, essoreuses à salade;émulsionneurs à crème, distributeurs de glaÇons, appareils domestiques pour fabriquer le fromage frais;brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non électriques et brosses à cheveux coiffantes, soufflantes et/ou chauffantes;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs et atomiseurs utilisés pour parfumer, désinfecter, hydrater; poterie, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.