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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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MINI-BAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI-BAR
SEB, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1257091
Date de dépôt :
11/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2014

Présentation de la marque MINI-BAR

Déposée le 11 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) Rue de la Patenée,21260 SELONGEY (dossier no 2254317) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame A.M. SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2254317) - France.

La marque MINI-BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI-BAR est expirée depuis le 11 janvier 2014.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, S.A.S. - Rue de la Patenée,21260 SELONGEY (dossier no 2254317) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Madame A.M. SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2254317) - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254317 - Publication au BOPI 2003-12-18

Renouvellement sans limitation n°2027007 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, en particulier cafetières électriques, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), en particulier cafetières non électriques;peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.