Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILLENIUM
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98750259
Date de dépôt :
16/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2028

Présentation de la marque MILLENIUM

Déposée le 16 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLENIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque MILLENIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLENIUM arrivera à expiration en date du 16 septembre 2028.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 CHEMIN Du moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Inscription le 15 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°483119 - Publication au BOPI 2008-10-15

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2008 n°2375846 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2018 n°2681944 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-22

Inscription le 18 juillet 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°763978 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18

Appareils et machines de cuisine électriques pour hâcher, râper, mixer, broyer, moudre, presser, couper malaxer, battre ou éplucher les aliments. Ouvre-boîtes électriques :, couteaux électriques, presse-agrumes, centrifugeuses alimentaires. Ouvre-boîtes non électriques :, coutellerie non électrique et couverts. Ustensiles de cuisine non électriques pour hâcher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer ou battre les aliments.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.