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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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MASTRIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MASTRIA
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96631161
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque MASTRIA

Déposée le 20 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTRIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2309982) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2309982) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTRIA est expirée depuis le 20 juin 2016.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2309982) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2309982) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Inscription le 19 février 2007 - Changement de nature juridique n°448622 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2006 n°2309982 - Publication au BOPI 2006-03-17

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

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