Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SEB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4064343
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
Marque en couleurs, figurative de SEB

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. Nabil YANAR domicilié(e) 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064343.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 janvier 2024.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , VISUAL CONTROL , QUATTRO , JET PLUS


SEB, Société par actions simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


TEFAL, Service Propriété Industrielle, M. Nabil YANAR - 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89 - 74150 - RUMILLY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Terminaux de télécommunication ; terminaux multimédia , stations d'accueil électroniques ; supports spécialement conçus pour communiquer avec les téléphones portables, les ordinateurs de poche et les dispositifs numériques électroniques de poche et mobiles ; dispositifs mobiles numériques électroniques portables pouvant fournir un accès à Internet et permettant la transmission, la réception et le stockage de données numériques ; dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de garder en mémoire ou de gérer des informations personnelles ; logiciels et programmes informatiques pour le recueil, la compilation, le traitement, la transmission et la diffusion de données et de conseils sur le programme de cuisson le mieux adapté au sein d'un article culinaire notamment autocuiseur, poêle et casserole ; logiciels et programmes informatiques pour guider pas à pas l'utilisateur dans la préparation de sa recette de cuisine, indication du temps de pression, de la baisse de la source de chaleur et de l'arrêt de la cuisson ;

Autocuiseurs non électriques, casseroles, poêles, cocottes non électriques, marmites non électriques, poêles-grils, faitouts non électriques, sauteuses, crêpières non-électriques ;

Services de communication par le biais de téléphones portables, terminaux informatiques, téléphones ; transmission par satellite ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission électronique sans fil de signaux vocaux, données, images et informations ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.