Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
/
LES FOURNEES D'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOURNEES D'EXCEPTION
SEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3829654
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
LES FOURNEES D\'EXCEPTION de SEB

Présentation de la marque LES FOURNEES D'EXCEPTION

Déposée le 6 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOURNEES D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY CEDEX - France.

La marque LES FOURNEES D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURNEES D'EXCEPTION est expirée depuis le 6 mai 2021.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, Société par Actions Simplifiée - 21260 - SELONGEY - France - SIREN 302412226


SEB, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Farines et préparations faites de céréales, levures, poudres pour faire lever.