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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEB
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LE MOULIN-LEGUMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN-LEGUMES
SEB, SA

Numéro de dépôt :
1376081
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2026

Présentation de la marque LE MOULIN-LEGUMES

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN-LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GUESNON Isabelle, Service Juridique domicilié(e) rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France.

La marque LE MOULIN-LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MOULIN-LEGUMES arrivera à expiration en date du 23 octobre 2026.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB, SA - Les 4 M, Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


Mme GUESNON Isabelle, Service Juridique - rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France


Renouvellement sans limitation n°2076586 - Publication au BOPI 1996-46

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322653 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04

Inscription le 1 septembre 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°678527 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-01

Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625736 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10

Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09

Ustensiles de cuisine (non électrique).