Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA MOULINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 Chemin Du moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle domicilié(e) 112 Chemin Du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France.
La marque LA MOULINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société Anonyme - 112 Chemin Du moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
SEB DEVELOPPEMENT, Mme BISSEY-PIERRE Isabelle - 112 Chemin Du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394261 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation n°2136350 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 17 janvier 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°715017 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 9 octobre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°734975 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 4 décembre 2018 - Changement d'adresse n°740162 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04
Inscription le 27 février 2019 - Changement d'adresse n°750126 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-27
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2018 n°2698954 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2018-11-23
Presse-purée, hachoirs et articles similaires.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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