Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"LA FRITEUSE TRANQUILLE"
SEB Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1554822
Date de dépôt :
11/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque "LA FRITEUSE TRANQUILLE"

Déposée le 11 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA FRITEUSE TRANQUILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2155027) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Madame AM SCUBLA domicilié(e) (dossier no 2155027) - France.

La marque "LA FRITEUSE TRANQUILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "LA FRITEUSE TRANQUILLE" est expirée depuis le 11 octobre 2009.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société Anonyme - 21260 SELONGEY (dossier no 2155027) - France - SIREN 302412226


SEB Madame AM SCUBLA - (dossier no 2155027) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2155027 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Friteuses électriques. Friteuses non-électriques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.