Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cocotte Française
SEB

Numéro de dépôt :
4441721
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
La Cocotte Française de SEB

Présentation de la marque La Cocotte Française

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cocotte Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est SEB domicilié(e) - - 21260 - SLEONGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Madame Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France.

La marque La Cocotte Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cocotte Française arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : KALEO , FILTRA , SECANTO , ELEA , COOK'n TOAST , LE SAUCIER , EVOLUTIVE , P R I S S I M A , SPIDEA , 4.teen


SEB - - - 21260 - SLEONGEY - France


SEB DEVELOPPEMENT, Madame Isabelle BISSEY-PIERRE - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Poêles, casseroles, sauteuses, woks non électriques pour la cuisson à la vapeur : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.