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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
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L'ULTRACUISINE SEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ULTRACUISINE SEB
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1376262
Date de dépôt :
24/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque L'ULTRACUISINE SEB

Déposée le 24 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ULTRACUISINE SEB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2319780) - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2319780) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ULTRACUISINE SEB est expirée depuis le 24 octobre 2016.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2319780) - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Société par Actions Simplifiée Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2319780) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319780 - Publication au BOPI 2006-07-19

Renouvellement sans limitation n°2075766 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Inscription le 5 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460047 - Publication au BOPI 2007-09-05

Imprimés, journaux, périodiques, livres. Autocuiseurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.