Marque expirée - Marque en non vigueur

K 1846
SEB Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3626316
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
K 1846 de SEB

Présentation de la marque K 1846

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K 1846 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY - 21260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 412 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K 1846 est expirée depuis le 30 janvier 2019.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB Société par Actions Simplifiée - 21260 SELONGEY - 21260 - France - SIREN 302412226


SEB Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Appareils de cuisson électriques, en particulier grille-pain électriques, autocuiseurs électriques, plaques à induction, mijoteurs électriques, gril-viande électriques, gaufriers électriques.