Déposée le 10 février 2005 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IT'S PLAYTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick domicilié(e) 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France.
La marque IT'S PLAYTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A. - Les 4 M, Chemin du Petit Bois,69130 ECULLY - 69130 - France
SAS. GROUPE SEB MOULINEX GOSSOT Patrick - 8 Rue du Colonel Rémy,14054 CAEN Cedex - 14054 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments, en particulier batteurs, mixeurs, blenders, presse-agrumes, moulins à café, centrifugeuses à fruits ou légumes, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; aspirateurs électriques. Fers à repasser électriques. Appareils de cuisson électriques, en particulier fours, fours à micro-ondes, grille-pain, friteuses, cuiseurs vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, gaufriers, grils à aliments, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierre, appareils pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, la fondue, la raclette ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs électriques ; générateurs de vapeur ; yaourtières électriques ; appareils électriques de préparation d'infusions, en particulier cafetières électriques, théières électriques ; chauffe-eau électriques ; bouilloires électriques. Petits ustensiles pour la cuisine, en particulier râpes, broyeurs, batteurs non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; récipients pour boissons, à savoir carafes ; brosses à dents électriques ; bouilloires non électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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