Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IDILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Les 4 M – Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) - 21260 - SELONGEY - France.
La marque IDILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société Anonyme - Les 4 M – Chemin du Petit Bois - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
SEB, Société par Actions Simplifiée, Isabelle BISSEY-PIERRE - 21260 - SELONGEY - France
Inscription le 4 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402260 - Publication au BOPI 2004-11-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2010 n°2457722 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-16
Appareils électriques de cuisson des aliments, à savoir fours, fours à micro-ondes, rôtissoires, tournebroches, grille-viande, grills, raclettes, barbecues, grille-pain, gaufriers, friteuses, chauffe-plats, chauffe-biberons, cuiseurs à crêpes ; machines électriques de préparation d'infusions, à savoir cafetières électriques ; bouilloires électriques ; appareils pour la réfrigération. Petits ustensiles portatifs non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir râpes, petits appareils à hacher, broyeurs, batteurs, mélangeurs, tamis, presse-fruits et presse-purée ; moulins à sel et à poivre à usage domestique à main ; paniers à essorer la salade et essoreuses à salade à usage ménager non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; cafetière à filtre non en métaux précieux ; théières non en métaux précieux ; bouilloires non électriques ; pichets ; siphons pour eau gazeuse.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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