Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Home & cook » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle, Département Marques, Produits & Digital domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France.
La marque Home & cook a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB S.A., Société anonyme - 112 Chemin du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636
SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle, Département Marques, Produits & Digital - 112 Chemin du Moulin Carron, Campus SEB - 69130 - ECULLY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2017 n°2642727 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-07
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir serviettes, nappes et sets de table en papier ; rouleaux de papier à usage domestique, sacs en papier, papier cadeau ; boîtes en carton ; produits de l'imprimerie, en particulier livres et magazines, livres de cuisine, livres relatifs à la nutrition et aux arts de la table, menus, cartons d'invitation ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) en particulier, fiches de recettes de cuisine ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; filtres en papier et en non tissé, à usage ménager ; sachets pour la cuisson au micro-ondes.
Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits électroménagers, de vaisselle, afin de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; conseils et renseignement d'affaires dans le domaine de l'électroménager ; conseils rendus aux entreprises de distribution pour la mise en place de produits sur les linéaires et pour la gestion de leurs stocks ; services d'import-export ; services de vente au détail d'appareils électroménagers et d'ustensiles pour le ménage et la cuisine ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, affichage, courrier publicitaire, démonstration des produits ; organisation d'expositions, de foires, de concours, à buts commerciaux ou de publicité ; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrine ; promotion des produits et services des tiers, y compris gestion de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion commerciale de listes de mariage.
Organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'activités sportives et culturelles ; édition de livres et de revues ; organisation d'expositions et de concours à but culturel ou éducatif ; publication de livres ; publications électroniques en ligne de livres et de magazines non téléchargeables ; services de production de films, d'émissions de radio et de télévision ; services de production (édition) de vidéogrammes.
Services personnels rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : établissements de listes de mariage, conseils aux particuliers en matière d'organisation de réceptions et de cérémonies.
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