Déposée le 7 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HACHE-MENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEB domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2292485) - 21260 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB Anne-Marie SCUBLA domicilié(e) 21260 SELONGEY (dossier no 2292485) - France.
La marque HACHE-MENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEB Société par actions simplifiée - 21260 SELONGEY (dossier no 2292485) - 21260 - France
SEB Anne-Marie SCUBLA - 21260 SELONGEY (dossier no 2292485) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2005 n°2292485 - Publication au BOPI 2005-07-05
Renouvellement sans limitation n°2052595 - Publication au BOPI 1995-38
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04
Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422317 - Publication au BOPI 2005-11-16
Moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;machines et machines-outils, en particulier moulins et mixeurs à aliments, moulins à café, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, hachoirs électriques, machines à crêpes, machines à souder, appareils de nettoyage, machines à laver, essoreuses, pompes.Coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;outils, ustensiles et instruments à main, en particulier hachoirs, hache-légumes, gaufriers non électriques, rasoirs mécaniques, électriques et à piles, rasoirs féminins.Peignes et éponges;matériaux pour la brosserie;paille de fer;verre brut ou mi-ouvrés (à l'exception du verre de construction);petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), ustensiles de cuisine ou domestiques, en particulier bouilloires non-électriques, pots à lait, casseroles, poêles à frire, cocottes et faitouts, plats à four, plats à rôtir, friteuses, moules, sauteuses, sorbetières;rôtissoires, appareils à croque-monsieur, yaourtières, ces produits étant non-électriques, essoreuse à salade, brosses (à l'exception des pinceaux), en particulier brosses à dents électriques et non-électriques;instruments, appareils et matériels de nettoyage, en particulier balais-brosses, ramasse-miettes, aspirateurs non-électriques et leurs accessoires, pulvérisateurs utilisés pour parfumer et désinfecter; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, poterie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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