Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE SEB
SEB S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374966
Date de dépôt :
02/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2025
GROUPE SEB de SEB

Présentation de la marque GROUPE SEB

Déposée le 2 août 2005 par la Société Anonyme (SA) SEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEB domicilié(e) Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 349 636 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle domicilié(e) Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France.

La marque GROUPE SEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE SEB arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

SEB a également déposé les autres marques suivantes : CREP MINUTE , MAGIC REP , PYROR , GRILLE MATIN SEB , GARANTIE-BIS , SELECTION 3 , JET TONIC SEB , GLOBE TROTTER , SECALIO , MULTI ROBOT PACK


SEB S.A., Société Anonyme - Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France - SIREN 300349636


SEB DEVELOPPEMENT, Mme DOYON Isabelle - Chemin du Petit Bois, Les 4M - 69130 - ECULLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2015 n°2592405 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-07

Articles de quincaillerie métalliques, visserie ; disques et flans métalliques. Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher les aliments en particulier, batteurs, mixeurs, blenders, presse-agrumes, centrifugeuses, mini-hachoirs, hachoirs à viande, robots culinaires, trancheuses électriques, couteaux électriques, yaourtières électriques, sorbetières, moulins à café électriques, ouvre-boîtes électriques ; appareils et instruments de nettoyage en particulier, aspirateurs, embouts d'aspirateurs. Coutellerie non électrique, trancheuses, rasoirs électriques, tondeuses électriques ou non électriques pour la coupe des cheveux et/ou de la barbe, épileurs électriques, appareils de manucure ; ouvre-boîtes non-électriques ; appareils pour préparer les aliments entraînés manuellement pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, malaxer, émulsionner, battre ou éplucher. Fers à repasser électriques et leurs parties constitutives ; appareils à coiffer électriques ; appareils à onduler, friser, défriser les cheveux, appareils et instruments de pesage. Système d'alarme et de commande à distance. Appareils pour la puériculture, à savoir biberons, tétines ; appareils de massage. Appareils de cuisson électriques, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils électriques de préparation des boissons, en particulier, fours, fours à micro-ondes, grille-pain, friteuses, cuiseurs vapeur, cuiseurs à pâtes, cuiseurs à riz, gaufriers, grils à aliments, tables de cuisson électriques, barbecues, appareils pour cuire les aliments sur pierre, appareils pour préparer les croque-monsieur, les hamburgers, la fondue, la raclette, la tajine ; sauciers électriques, chauffe-biberons, stérilisateurs électriques ; radiateurs électriques ; générateurs de vapeur et leurs parties constitutives ; sèche-serviettes électriques ; sèche-cheveux électriques ; ventilateurs électriques à usage personnel, climatiseurs, appareils pour la purification de l'air, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, appareils pour la désodorisation de l'air, appareils de conditionnement d'air, appareils pour rafraîchir, humidifier ou déshumidifier l'air ; appareils électriques de préparation d'infusion, en particulier cafetières électriques, théières électriques ; bouilloires électriques. Livres de cuisine, livres relatifs à la nutrition et aux arts de la table ; filtres en papier et en non tissé, à usage ménager. Miroirs ; armoires de rangement. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), en particulier autocuiseurs, casseroles, faitouts, woks, poëles, sauteuses, moules de cuisine ; verseuses en verre pour cafetières ; pots en verre pour yaourtières ; planches à repasser ; brosses et peignes chauffés électriquement pour la coiffure des cheveux. Services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits électroménagers et de vaisselle, afin de permettre aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Services d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers et de vaisselle. Publication de livres ; publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.